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- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 20/01/2010
- Auditions, ouvertes à la presse, sur les enjeux et les évolutions de l'action culturelle extérieure : Mme Delphine Borione, directrice de la politique culturelle et du français au ministère des Affaires étrangères et européennes, M. Bernard Faivre d'Arcier, consultant culturel, M. Alain Fohr, sous-directeur de la diversité culturelle et du patrimoine mondial au ministère des Affaires étrangères et européennes, M. Chris Hickey, directeur du British Council de Paris, M. Jean-Philippe Mochon, chef du service des affaires juridiques et internationales au ministère de la culture et de la communication, et M. Joachim Umlauf, directeur du Goethe Institut de Paris
- Auditions, ouvertes à la presse, sur les enjeux et les évolutions de l'action culturelle extérieure : M. Jean-Claude Jacq, secrétaire général de la Fondation Alliance française, Mme Béatrice Khaiat, directrice déléguée de Campus France, et M. Olivier Poivre d'Arvor, président de Cultures France
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/01/2010
- Environnement : adhésion à la convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute n° 1792 (M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur)
- N° 2242 - Rapport de M. Jean-Pierre Dufau sur le projet de loi autorisant l'adhésion à la convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute (n°1792)
- Date de dépôt : 20/01/2010
- Voir le dossier (Environnement : adhésion à la convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute)
- N° 2235 tome 1 - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique
- Date de dépôt : 20/01/2010
- Voir le dossier (Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques)
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 19/01/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS
- N° 2226 - Rapport de M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin, établi au nom de cet office, sur : "Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)
- Date de dépôt : 15/01/2010
- Voir le dossier (Grippe A (H1N1) et mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009))
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 13/01/2010
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d'AREVA, sur les activités et la stratégie de l'entreprise.
- Question écrite n° 68247 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 05/01/2010
- élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
- Question écrite n° 68116 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 29/12/2009
- santé - jeunes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 67704 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 29/12/2009
- banques et établissements financiers - banques à statut coopératif - fonds propres. parts sociales et certificats coopératifs. réglementation
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