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Tri des résultats

Question écrite n° 60147 de M. Laurent Hénart
Date de dépôt : 06/10/2009
politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
Question écrite n° 59419 de M. Richard Mallié
Date de dépôt : 29/09/2009
environnement - protection - biodiversité. préservation
Question écrite n° 59603 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 29/09/2009
santé - cancer de la prostate - dépistage
Question écrite n° 59604 de Mme Marguerite Lamour
Date de dépôt : 29/09/2009
santé - cancer de la prostate - dépistage
N° 1930 - Rapport d'information de MM. Alain Claeys, Jean-Pierre Gorges et Pierre Lasbordes déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur les perspectives des pôles de compétitivité
Date de dépôt : 23/09/2009
Voir le dossier (Mission d'évaluation et de contrôle)
Question écrite n° 58715 de M. Jean-Marc Nesme
Date de dépôt : 22/09/2009
automobiles et cycles - soutien du marché - prime à la casse. champ d'application
Question écrite n° 58874 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 22/09/2009
environnement - politique de l'environnement - biodiversité. Europe. préservation
Question écrite n° 58750 de M. Éric Raoult
Date de dépôt : 22/09/2009
consommation - sécurité des produits - importations. Chine
Compte rendu de réunion n° 115 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/09/2009
  1. I. Audition de M. Pierre Lellouche, Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
  2. II. Proposition de décision-cadre du Conseil relative au droit à l'interprétation et à la traduction dans le cadre des procédures pénales (examen au titre de la subsidiarité dans le cadre de la COSAC) (E 4597)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/09/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Gadonneix, Président-directeur général d'EDF