200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 65459 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 01/12/2009
- produits dangereux - matières radioactives - commerce illicite. lutte et prévention
- Question écrite n° 65084 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 01/12/2009
- élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
- Question écrite n° 65086 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 01/12/2009
- élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
- Question écrite n° 65088 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 01/12/2009
- élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/11/2009
- — Examen du rapport d'information sur les drones (MM. Yves Vandewalle et Jean-Claude Viollet, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 25/11/2009
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la numérisation des oeuvres du patrimoine écrit : M. Guillaume Boudy, secrétaire général du ministère de la culture et de la communication, M. Philippe Colombet, responsable du programme « recherche de livres » de Google Europe, M. Serge Eyrolles, président du Syndicat national de l'édition, M. Nicolas Georges, directeur du livre et de la lecture, président du Centre national du livre, M. Javier Hernández-Ros, chef de l'unité « Accès à l'information » à la Commission européenne, M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France, M. Dominique Le Brun, secrétaire général de la Société des gens de lettres, M. Arnaud Nourry, président-directeur général de Hachette Livres, M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France, et M. Marc Tessier, président de la Commission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques
- Présences en réunion
- Question écrite n° 64309 de M. Bernard Carayon
- Date de dépôt : 24/11/2009
- enseignement supérieur - universités - classement international
- N° 2094 - Rapport d'information de MM. Claude Goasguen et Jean Mallot déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les critères de contrôle des études d'impact accompagant les projets de loi
- Date de dépôt : 19/11/2009
- Voir le dossier (Etudes d'impact et élaboration de la loi)
- N° 2085 - Rapport d'information de MM. Jean-Michel Boucheron et Jacques Myard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les enjeux géostratégiques de la prolifération
- Date de dépôt : 18/11/2009
- Voir le dossier (Enjeux géostratégiques de la prolifération)
- N° 2084 - Rapport de M. Jean-Paul Dupré sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord international de 2006 sur les bois tropicaux (n°1888)
- Date de dépôt : 18/11/2009
- Voir le dossier (Environnement : approbation de l'accord international de 2006 sur les bois tropicaux)
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