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N° 1719 - Rapport d'information de MM. Richard Dell'Agnola, Nicolas Perruchot et Marcel Rogemont déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur le musée du Louvre
Date de dépôt : 03/06/2009
Voir le dossier (Budget : mission d'évaluation et de contrôle (MEC))
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 2 juin 2009
Date de séance : 02/06/2009
  1. 1. Hommage à la mémoire des disparus de la catastrophe de l'A330 d'Air France
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l'ordre du jour
  4. 4. Mesures urgentes de justice sociale (n° 1621) (vote solennel)
  5. 5. Transformation écologique de l'économie (n° 1622) (vote solennel)
  6. 6. Promouvoir une autre répartition des richesses (n° 1620) (vote solennel)
  7. 7. Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne (n° 1617) (vote solennel)
  8. 8. Questions à Mme la ministre du logement
  9. 9. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 50638 de M. François-Michel Gonnot
Date de dépôt : 02/06/2009
automobiles et cycles - emploi et activité - poids lourds. perspectives
Question écrite n° 51087 de M. Georges Colombier
Date de dépôt : 02/06/2009
politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2009
Date de séance : 28/05/2009
  1. 1. Transformation écologique de l'économie (suite) (n° 1622)
  2. 2. Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne (n° 1617)
  3. 3. Promouvoir une autre répartition des richesses (n° 1620)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 46 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 27/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Thomas, président du pôle Aerospace Valley, et de Mme Agnès Paillard, directrice générale.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/05/2009
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Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/05/2009
  1. Audition, commune avec la Commission des lois, de M. Jacques Barrot, vice-président de la Commission européenne, sur l'espace de liberté, de sécurité et de justice (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 26/05/2009
  1. Audition de M. Roland Vardanega, président du directoire du groupe PSA Peugeot Citröen
Question écrite n° 50389 de M. Patrick Balkany
Date de dépôt : 26/05/2009
politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention