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N° 2714 - Rapport d'activité de Mme Marie-Jo Zimmermann, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (octobre 2004 - novembre 2005), en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires: Date de dépôt : 30/11/2005; Voir le dossier (Délégation aux droits des femmes : rapport d'activité pour la période d'octobre 2004 à novembre 2005 - Agir pour les femmes de l'immigration ; Suivi de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'IVG et à la contraception)
Question écrite n° 79490 de Mme Chantal Robin-Rodrigo: Date de dépôt : 29/11/2005; recherche - médecine - paludisme. financement.
Question écrite n° 79448 de Mme Chantal Robin-Rodrigo: Date de dépôt : 29/11/2005; espace - politique spatiale - programmes européens. perspectives.
Question écrite n° 78655 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 22/11/2005; politiques communautaires - audiovisuel et communication - nouvelles technologies éducatives. projets Minerva.
N° 2681 - Rapport de M. Alain Marsaud sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (n°2615): Date de dépôt : 16/11/2005; Voir le dossier (Sécurité : lutte contre le terrorisme, sécurité et contrôles frontaliers)
Question écrite n° 77989 de Mme Chantal Robin-Rodrigo: Date de dépôt : 15/11/2005; santé - accidents vasculaires cérébraux - dépistage. perspectives.
N° 2676 - Rapport de M. Alain Venot sur la proposition de résolution de M. Daniel Garrigue, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur la modernisation du cadre réglementaire des produits chimiques dans lUnion européenne, dit système Reach (COM [2003] 644 final / E 2433) (2550): Date de dépôt : 15/11/2005; Voir le dossier (Produits chimiques : modernisation du cadre réglementaire dans l'Union européenne)
Amendement n°539 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie): Date de dépôt : 15/11/2005; Amendement de M. Martin-Lalande - ARTICLE 65 - Non renseigné
Amendement n°129 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie): Date de dépôt : 02/11/2005; Amendement de MM. Masdeu-Arus, Nudant, Martin-Lalande et Gatignol - ARTICLE 65 - Non renseigné
Question écrite n° 76472 de M. Jean-Marie Demange: Date de dépôt : 25/10/2005; environnement - politiques communautaires - livre blanc sur les substances chimiques. toxicogénomique. développement.