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N° 2046 - Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe (M. Jean-Yves Le Déaut)
Date de dépôt : 27/01/2005
Voir le dossier (Place des biotechnologies en France et en Europe)
N° 2046 - Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe (M. Jean-Yves Le Déaut)
Date de dépôt : 27/01/2005
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Question écrite n° 56106 de M. Jean-Claude Bois
Date de dépôt : 25/01/2005
pharmacie et médicaments - psychotropes - surconsommation. lutte et prévention.
Question écrite n° 55691 de M. Patrick Balkany
Date de dépôt : 25/01/2005
pharmacie et médicaments - médicaments génériques - emballage. indications en braille.
Question écrite n° 55272 de M. Jérôme Rivière
Date de dépôt : 18/01/2005
Union européenne - CECA - dissolution. patrimoine. affectation.
N° 2019 - Rapport de M. Jacques Remiller sur le projet de loi , adopté sans modification par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord international de 2001 sur le café (ensemble une annexe) (1917)
Date de dépôt : 22/12/2004
Voir le dossier (Approbation de l'accord international de 2001 sur le café)
N° 2018 - Rapport de M. Jean-Jacques Guillet sur le projet de loi , adopté sans modification par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention internationale pour la protection des végétaux (ensemble une annexe), telle qu'elle résulte des amendements adoptés à Rome par la 29e session de la conférence de l'Organisation des Nations-unies pour l'alimentation et l'agriculture (1915)
Date de dépôt : 22/12/2004
Voir le dossier (Convention pour la protection des végétaux)
N° 1999 - Rapport d'information sur la recherche publique et privée en France face au défi international (M. Jean-Pierre Door)
Date de dépôt : 21/12/2004
Voir le dossier (Recherche en France)
N° 2000 - Proposition de loi de M. Armand Jung visant à lutter contre la tenue de réunions à caractère raciste, antisémite ou xénophobe
Date de dépôt : 21/12/2004
Voir le dossier (Lutte contre les réunions à caractère raciste)
N° 1989 - Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et la Russie (MM. René André et Jean-Louis Bianco)
Date de dépôt : 14/12/2004
Voir le dossier (Relations entre l'UE et la Russie (rapport d'information))