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Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 31/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (n° 235) :
  2. Examen des crédits de la mission « Travail et emploi » :
  3. • Emploi (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur pour avis)
  4. • Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
  5. • Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, des coordonnateurs syndicaux de Sanofi sur le plan de restructuration des activités en France annoncé par ce groupe
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/05/2014
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international
  2. II. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'euro
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Colloque, ouvert au public et à la presse, sur «L'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », en présence notamment de M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Développement et de la francophonie
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/12/2016
  1. Audition de Mme Geneviève Fioraso, sur son rapport au Premier ministre sur l'avenir du secteur spatial.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/06/2016
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la présence et l'emploi des forces armées sur le territoire national (MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard, rapporteurs)
  2. — Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en oeuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n° 3695) (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Présentation du rapport et vote sur son adoption
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/03/2015
  1. Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, président de la mission de réflexion sur le statut du sportif, sur le rapport remis à M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports, accompagné de Mme Astrid Guyart, escrimeuse, et M. Éric Carrière, ancien footballeur professionnel, membres du comité de pilotage de la mission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/07/2012
  1. I. Audition de Mme Connie Hedegaard, Commissaire européenne en charge de l'action pour le climat
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution