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Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/11/2017
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/11/2018
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
  2. – Examen des articles 48 à 71, non rattachés (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
  3. – Examen des articles de récapitulation 39 à 47 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
  4. – Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/12/2018
  1. Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le thème de l'enseignement agricole (enseignement secondaire et supérieur)
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 01/07/2020
  1. – audition de Mme Roselyne BACHELOT, ancienne ministre de la Santé et des sports (2007 - 2010)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/02/2018
  1. – Désignation des référents « handicap » de la commission
  2. – Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur l'emploi des personnes handicapées
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 02/09/2019
  1. – Audition commune :
  2. • Mme Laurence Brunet, chercheuse associée à l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne
  3. • Mme Alexandra Leclère, docteure en droit privé, élève avocate à l'ERAGE (Ecole régionale des avocats du Grand Est)
  4. • M. Emmanuel Terrier, Maître de conférences HDR, directeur du Master I Management Stratégique des Organisations Sanitaires, (MOMA) et co-directeur du DU Droit & Santé, Faculté de droit à l'Université de Montpellier
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/06/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. le général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de Terre sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
Compte rendu de réunion n° 116 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/07/2021
  1. Examen du rapport sur la lutte contre l'épidémie de Covid-19 (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 109 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/06/2021
  1. Audition publique sur « La recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19 » (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs)
  3. Examen des conclusions de l'audition publique sur « Les nouvelles techniques de sélection végétale » (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 111 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/06/2021
  1. Audition publique « La levée des brevets relatifs aux vaccins contre la Covid-19 »