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Question écrite n° 13818 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 30/10/2018; santé - Lutte contre le virus west nile - Lutte contre le virus west nile
N° 1082 - Proposition de résolution de M. Jean-Paul Lecoq réaffirmant la nécessité d'une solution à deux États et condamnant l'institutionnalisation par l'État d'Israël d'un régime d'apartheid consécutif à sa politique coloniale: Date de dépôt : 12/04/2023; Voir le dossier (Nécessité d'une solution à deux États et condamnation de l'institutionnalisation par l'État d'Israël d'un régime d'apartheid consécutif à sa politique coloniale)
N° 4473 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Rudy Salles déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne du cinéma: Date de dépôt : 14/02/2017; Voir le dossier (Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne du cinéma)
N° 592 rapport d'information - Rapport d'information de M. Hendrik Davi Les espèces exotiques envahissantes: Date de dépôt : 01/12/2022; Voir le dossier (Les espèces exotiques envahissantes)
Amendement n° 1056 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482: Date de dépôt : 20/10/2021; Amendement de Mme Bono-Vandorme et M. Jolivet - Avant l'article 29 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Question écrite n° 1328 de M. Jean-Michel Dubernard: Date de dépôt : 05/08/2002; sociétés - sociétés cotées - contrôle. procédure. politiques communautaires.
Question écrite n° 87572 de Mme Chantal Robin-Rodrigo: Date de dépôt : 28/02/2006; recherche - agriculture - OGM. bilan et perspectives.
Question écrite n° 78065 de M. Jean-Marie Morisset: Date de dépôt : 04/05/2010; handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
Question écrite n° 88882 de M. Claude Birraux: Date de dépôt : 21/09/2010; handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
Question écrite n° 56892 de M. Jean-Marc Roubaud: Date de dépôt : 04/08/2009; relations internationales - politique économique - sommet Washington-Pékin. bilan et perspectives