Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8154 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 23/05/2023; cycles et motocycles - Encadrement des trottinettes électriques de tourisme en milieu rural - Encadrement des trottinettes électriques de tourisme en milieu rural
Question écrite n° 14341 de Mme Charlotte Leduc: Date de dépôt : 16/01/2024; impôts et taxes - Les manquements scandaleux du mécanisme d'échange d'informations fiscales - Les manquements scandaleux du mécanisme d'échange d'informations fiscales
Question écrite n° 17844 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 21/05/2024; assurance maladie maternité - Lutte contre les arrêts maladies de complaisance - Lutte contre les arrêts maladies de complaisance
Question écrite n° 7524 de M. Thomas Rudigoz: Date de dépôt : 25/04/2023; enseignement supérieur - Réforme des études d'ergothérapie - Réforme des études d'ergothérapie
Question écrite n° 17430 de M. Jean-François Lovisolo: Date de dépôt : 30/04/2024; démographie - Soutenir la croissance démographique en France - Soutenir la croissance démographique en France
Question écrite n° 7209 de M. Bastien Marchive: Date de dépôt : 11/04/2023; travail - Lutte contre la pénurie de médecins du travail - Lutte contre la pénurie de médecins du travail
Question au Gouvernement n° 460 de Mme Claudia Rouaux: Date de dépôt : 18/01/2023; retraites : généralités - RÉFORME DES RETRAITES - RÉFORME DES RETRAITES
Question écrite n° 16929 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 09/04/2024; gendarmerie - Baisse des effectifs de gendarmerie/AMRF - Baisse des effectifs de gendarmerie/AMRF
Question écrite n° 3617 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 29/11/2022; professions de santé - Kinésithérapie libérale - Kinésithérapie libérale
Question écrite n° 4275 de M. Mansour Kamardine: Date de dépôt : 20/12/2022; outre-mer - Dimensionnement de la base navale de la Marine nationale à Mayotte - Dimensionnement de la base navale de la Marine nationale à Mayotte