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- Question écrite n° 14002 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 26/12/2023
- animaux - Lutte contre la maladie d'Aujeszky - Lutte contre la maladie d'Aujeszky
- Question écrite n° 4385 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 27/12/2022
- automobiles - Conséquence de la mise en place des zones à faibles émissions (ZFE) - Conséquence de la mise en place des zones à faibles émissions (ZFE)
- Question écrite n° 7155 de M. Frédéric Valletoux
- Date de dépôt : 11/04/2023
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- Question écrite n° 13052 de Mme Mathilde Paris
- Date de dépôt : 21/11/2023
- enseignement maternel et primaire - Temps de décharge des directeurs d'établissements primaires - Temps de décharge des directeurs d'établissements primaires
- Question écrite n° 4909 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 24/01/2023
- logement : aides et prêts - Révision du zonage ABC répondant aux disparités existantes - Révision du zonage ABC répondant aux disparités existantes
- Question écrite n° 18543 de M. Lionel Vuibert
- Date de dépôt : 11/06/2024
- enseignement technique et professionnel - L'avenir de la formation et du baccalauréat professionnel MAMEV - L'avenir de la formation et du baccalauréat professionnel MAMEV
- Question écrite n° 7700 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 02/05/2023
- personnes âgées - Tarif socle de l'allocation personnalisée d'autonomie - Tarif socle de l'allocation personnalisée d'autonomie
- Question au Gouvernement n° 224 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 03/11/2022
- logement : aides et prêts - Aide à la rénovation thermique - Aide à la rénovation thermique
- Question au Gouvernement n° 1470 de M. Guillaume Vuilletet
- Date de dépôt : 20/12/2023
- transports - Transports pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024 - Transports pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Question écrite n° 1359 de M. Éric Poulliat
- Date de dépôt : 20/09/2022
- fonction publique hospitalière - Activité mixte et carrière des psychologues à l'hôpital - Activité mixte et carrière des psychologues à l'hôpital
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