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- Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/06/2023
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175) (M. Frédéric Valletoux, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 05/04/2023
- Communication à l'issue des travaux de la mission flash sur l'exercice des compétences relatives à l'eau et à l'assainissement par les communes et leurs groupements (Mmes Catherine COUTURIER et Marie-Agnès POUSSIER-WINSBACK, co-rapporteures).
- Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 10/05/2023
- — Audition de M. Philippe WAHL, président-directeur général du groupe La Poste et président du conseil de surveillance de la Banque postale.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 01/02/2023
- Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des PME, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
- Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 30/05/2023
- Audition de M. Stanislas GUERINI, ministre de la Transformation et de la fonction publiques.
- Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 07/06/2023
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175) (M. Frédéric Valletoux, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
- Date de réunion : 25/05/2023
- - Audition ouverte à la presse, de représentants de la société Uber et Uber France :
- - M. Dara Khosrowshahi, président-directeur général de la société Uber (en visioconférence jusqu'à 16h30)
- - M. Andrew Byrne, Global Head of Public Policy chez Uber
- - M. Pierre-Dimitry Gore-Coty, ancien directeur Europe de l'Ouest de la société Uber, aujourd'hui chargé d'Uber Eat
- Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 09/11/2022
- — Audition de MM. Gil AVÉROUS, maire de Châteauroux et président de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole, président de Villes de France, et Jean François DEBAT, maire de Bourg-en-Bresse et président de la communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse, président délégué de Villes de France.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 30/11/2022
- Audition de M. Luc CARVOUNAS, maire d'Alfortville, président de l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS).
- Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 07/12/2022
- — Présentation du rapport d'information, en conclusion des travaux du groupe de travail sur le suivi de la situation financière et des compensations financières de l'État, sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n° 272) et sur la première partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) (M. Thomas CAZENAVE et Mme Christine PIRES BEAUNE, co-rapporteurs).
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