Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

777213 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 038 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/02/2013
  1. Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (n° 630) et du projet de loi, rejeté par le Sénat, relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modifiant le calendrier électoral (n° 631) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Romieu, président, M. Alain Raoux, secrétaire général de l'Union professionnelle des industries privées du gaz (UPRIGAZ), et Maître Nicolas Autet, avocat, et de M. Francis Duseux, président, et Mme Isabelle Muller, déléguée générale de l'Union française des industries pétrolières (UFIP).
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et la recherche.
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la plasturgie avec :
  2. Mme Florence Poivey, présidente d'Union Plastic, présidente de la Fédération de la plasturgie et des composites,
  3. M. Philippe Boulette Scola, président-directeur général d'Infiplast,
  4. M. Jean Martin, délégué général de la Fédération de la plasturgie et des composites, pilote du projet CTI Plasturgie au sein du Comité stratégique de filière Chimie et Plasturgie.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Table ronde, conjointe avec la Commission des affaires européennes, sur l'avenir du cinéma et de l'audiovisuel européens
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Boissinot, président du Conseil supérieur des programmes
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/04/2014
  1. Thème : Risque nucléaire - Évaluation du risque et assurance
  2. Audition de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)....
Compte rendu de réunion n° 151 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/09/2014
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 30 août 2014
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/02/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, rejeté par le Sénat, ratifiant les ordonnances du 21 novembre 2016 n° 2016-1561 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse, n° 2016-1562 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse et n° 2016-1563 portant diverses mesures électorales applicables en Corse (texte de la Commission n° 4430) (M. François Pupponi, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/02/2014
  1. Audition de M. Philippe Knoche, directeur général délégué d'AREVA