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Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/10/2015
  1. Examen du programme de travail du Comité pour la session 2015-2016
  2. Nomination d'un vice-président
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Commission élargie : Action extérieure de l'État ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Tourisme » (M. Philippe Le Ray, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 283 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Réunion interparlementaire sur le détachement des travailleurs
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 24/05/2016
  1. Élection du Bureau
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/10/2012
  1. — Projet de loi de finances pour 2013 :
  2. Avis sur les crédits de la mission « Sécurité » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, Rapporteur pour avis)
  3. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Jean-Yves Le Déaut, Rapporteur pour avis)
  4. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : air « (M. Serge Grouard, Rapporteur pour avis)
  5. — Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 19/02/2014
  1. Examen de la proposition de loi relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (n° 1700) (M. Alain Tourret, rapporteur)
  2. Échange de vues sur les travaux de la Commission
  3. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (n° 1729) (Mme Colette Capdevielle, rapporteure)
  4. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/03/2015
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de M. André Marcon, président de CCI France, M. Pierre Goguet, président de la CCI de Bordeaux, président de la commission des finances de CCI France, Mme Judith Jiguet, directrice générale de CCI France, et M. Bernard Falck, directeur général délégué à CCI France.
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Christian Dubreuil, dont la nomination en tant que directeur général de l'Office national des forêts (ONF) est envisagée par le Président de la République
  2. Vote sur la nomination
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Rencontre avec M. Amr Moussa, ancien ministre des affaires étrangères de la République arabe d'Egypte, ancien secrétaire général de la Ligue arabe, ancien président du Comité constituant de 2013
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/10/2014
  1. Irak : accord de partenariat pour la coopération culturelle, scientifique et technique et pour le développement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak (n° 1339) ; accord de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et l'Irak, d'autre part (n° 1340) Mme Chantal Guittet, rapporteure