Résultats de la recherche - Assemblée nationale

751945 résultats trouvés

Question écrite n° 12722 de M. Antoine Léaument: Date de dépôt : 07/11/2023; ordre public - Tirs de LBD à moins de 10 mètres : est-on encore en démocratie ? - Tirs de LBD à moins de 10 mètres : est-on encore en démocratie ?
Question écrite n° 17790 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 14/05/2024; Parlement - Réponses aux questions écrites des parlementaires - Réponses aux questions écrites des parlementaires
Question écrite n° 1 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 05/07/2022; animaux - Cohabitation entre les randonneurs et les patous - Cohabitation entre les randonneurs et les patous
Question écrite n° 2910 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 08/11/2022; commerce et artisanat - Étalement des hausses du prix du tabac en Corse - Étalement des hausses du prix du tabac en Corse
Question écrite n° 2890 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 08/11/2022; armes - Armement des gardes particuliers - Armement des gardes particuliers
Question écrite n° 3784 de M. Éric Coquerel: Date de dépôt : 06/12/2022; jeux et paris - Effets des paris sportifs sur les populations de Seine-Saint-Denis - Effets des paris sportifs sur les populations de Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 3209 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 15/11/2022; sécurité routière - Consommation de cannabidiol - Consommation de cannabidiol
Question écrite n° 12315 de M. Joël Giraud: Date de dépôt : 24/10/2023; chambres consulaires - Élections professionnelles agricoles - Élections professionnelles agricoles
Question écrite n° 3450 de M. Christophe Bentz: Date de dépôt : 22/11/2022; transports ferroviaires - Développement de nouvelles lignes de Trains d'équilibre du territoire (TET) - Développement de nouvelles lignes de Trains d'équilibre du territoire (TET)
Question au Gouvernement n° 587 de Mme Anne-Cécile Violland: Date de dépôt : 01/03/2023; eau et assainissement - RÉCUPÉRATION DES EAUX USÉES - RÉCUPÉRATION DES EAUX USÉES