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Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Francina, président, et de Mme Géraldine Leduc, directrice générale de l'Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques (ANMSCCT).
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Francina, président, et de Mme Géraldine Leduc, directrice générale de l'Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques (ANMSCCT).
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Nicolas, directeur des finances de la Mairie de Paris, et de Mme Isabelle Oudet, chef du bureau des ressources financières, cellule taxe de séjour
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Nicolas, directeur des finances de la Mairie de Paris, et de Mme Isabelle Oudet, chef du bureau des ressources financières, cellule taxe de séjour
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Pinot de Villechenon, professeure à l'École supérieure de commerce de Paris (ESCP).
Compte rendu de réunion n° 123 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/04/2014
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la lutte contre le trafic d'espèces menacées
  2. II. Communication de M. Jean-Louis Roumegas sur le bisphénol A dans les jouets (D029355/04 E 9128) et sur les parabènes dans les produits d'hygiène (D032154/02 E 9197)
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la consultation ouverte par la Commission européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la réduction ou l'élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d'Ukraine (COM(2014) 166 final E 9192)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 123 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/04/2014
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la lutte contre le trafic d'espèces menacées
  2. II. Communication de M. Jean-Louis Roumegas sur le bisphénol A dans les jouets (D029355/04 E 9128) et sur les parabènes dans les produits d'hygiène (D032154/02 E 9197)
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la consultation ouverte par la Commission européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la réduction ou l'élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d'Ukraine (COM(2014) 166 final E 9192)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/04/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Bernard Norlain, président d'honneur de la Revue Défense nationale, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Examen du rapport d'information sur la question des femmes et du système fiscal (Mme Catherine Coutelle, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, du Collectif des acteurs économiques bretons, représentés par MM. Joël Chéritel, chef de file, président du MEDEF Bretagne, Frédéric Duval, délégué général du MEDEF Bretagne, Thierry Coué, président de la FRSEA, Vincent Frostin, vice-président de la FNTR Bretagne, Jean Bernard Solliec, vice-président de l'Association bretonne des entreprises agroalimentaires et Xavier Roux, administrateur de Nutrinoë (nutrition animale) chargé de la logistique et directeur logistique du Gouessant 2