211765 résultats trouvés
- Question écrite n° 734 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 09/08/2022
- pharmacie et médicaments - Retraitement du matériel médical - Retraitement du matériel médical
- Question écrite n° 12422 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 24/10/2023
- professions de santé - Revalorisation des tarifs des orthophonistes - Revalorisation des tarifs des orthophonistes
- Question écrite n° 14284 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 09/01/2024
- outre-mer - Retombées économiques de la géothermie pour la population en Guadeloupe - Retombées économiques de la géothermie pour la population en Guadeloupe
- Question écrite n° 6814 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 28/03/2023
- retraites : généralités - Conditions du bénéfice de la pension de réversion pour les retraités - Conditions du bénéfice de la pension de réversion pour les retraités
- Question écrite n° 5176 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 31/01/2023
- professions de santé - Tarification des actes des kinésithérapeutes libéraux - Tarification des actes des kinésithérapeutes libéraux
- Question écrite n° 2047 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 11/10/2022
- énergie et carburants - Difficultés d'approvisionnement des stations en carburant - Difficultés d'approvisionnement des stations en carburant
- Question écrite n° 9144 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 20/06/2023
- logement - Téléphonie en prison - Téléphonie en prison
- Question écrite n° 6492 de Mme Alma Dufour
- Date de dépôt : 21/03/2023
- enseignement supérieur - Enseignants de second degré affectés en université ne doivent pas être oubliés - Enseignants de second degré affectés en université ne doivent pas être oubliés
- Question écrite n° 4005 de Mme Alexandra Masson
- Date de dépôt : 13/12/2022
- impôts et taxes - Taxe annuelle égale à 3 % de la valeur vénale des immeubles détenus - Taxe annuelle égale à 3 % de la valeur vénale des immeubles détenus
- Question au Gouvernement n° 1355 de Mme Catherine Jaouen
- Date de dépôt : 22/11/2023
- handicapés - Promotion de l’emploi des personnes en situation de handicap - Promotion de l’emploi des personnes en situation de handicap
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats