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- Question orale sans débat n° 520 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 23/01/2024
- santé - Difficultés d'accès aux structures d'urgence et de soins du quotidien - Difficultés d'accès aux structures d'urgence et de soins du quotidien
- Question écrite n° 11405 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 19/09/2023
- harcèlement - Élèves harceleurs : comment sécuriser le placement dans une autre école ? - Élèves harceleurs : comment sécuriser le placement dans une autre école ?
- Question écrite n° 9587 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 04/07/2023
- énergie et carburants - Projet dangereux et inutile de terminal méthanier - Projet dangereux et inutile de terminal méthanier
- Question écrite n° 7964 de Mme Martine Froger
- Date de dépôt : 16/05/2023
- enseignement - Revalorisation salariale des travailleurs handicapés de l'éducation nationale - Revalorisation salariale des travailleurs handicapés de l'éducation nationale
- Question écrite n° 8824 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 13/06/2023
- énergie et carburants - Conséquences suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier - Conséquences suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier
- Question écrite n° 2656 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 01/11/2022
- anciens combattants et victimes de guerre - Nouvelle procédure sur les demandes d'aides financières d'anciens combattants - Nouvelle procédure sur les demandes d'aides financières d'anciens combattants
- Question écrite n° 10701 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 01/08/2023
- outre-mer - Charges pesant sur la production de fruits et légumes en Guadeloupe - Charges pesant sur la production de fruits et légumes en Guadeloupe
- Question écrite n° 8438 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 30/05/2023
- logement - Transfert des sans-abris de la région parisienne avant les jeux Olympiques - Transfert des sans-abris de la région parisienne avant les jeux Olympiques
- Question écrite n° 4686 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 17/01/2023
- enseignement - Désengagement de l'Etat dans sa politique d'école inclusive - Désengagement de l'Etat dans sa politique d'école inclusive
- Question écrite n° 9154 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 20/06/2023
- maladies - Reconnaissance de la maladie de Lyme - Reconnaissance de la maladie de Lyme
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