Résultats de la recherche

240370 résultats trouvés

N° 2873 - Rapport de M. Philippe Duron sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Sébastien Denaja et Jean-Paul Chanteguet et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (2790): Date de dépôt : 17/06/2015; Voir le dossier (Travail : organisation de la manutention dans les ports maritimes)
N° 2882 - Rapport de M. Philip Cordery sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (n°2184): Date de dépôt : 17/06/2015; Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération transfrontalière en matière policière et douanière)
N° 2880 - Lettre rectificative: Date de l'article :; Voir le dossier (Fonction publique : déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires)
N° 2881 - Rapport de M. Pierre-Yves Le Borgn' sur la proposition de résolution européenne de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne de voisinage (n°2772): Date de dépôt : 17/06/2015; Voir le dossier (Révision de la politique européenne de voisinage)
N° 2873 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Sébastien Denaja et Jean-Paul Chanteguet et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (2790): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Travail : organisation de la manutention dans les ports maritimes)
N° 2883 - Rapport de Mme Sandrine Mazetier sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à la réforme du droit d'asile (n°2807): Date de dépôt : 17/06/2015; Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme du droit d'asile)
N° 2881 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne de voisinage (n°2772): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Révision de la politique européenne de voisinage)
N° 2874 - Rapport de M. Jean-Jacques Urvoas sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (n°2855): Date de dépôt : 17/06/2015; Voir le dossier (Police et sécurité : nomination du président de la CNCTR)
N° 2874 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (n°2855): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Police et sécurité : nomination du président de la CNCTR)
N° 2872 - Rapport de M. Olivier Dussopt sur le projet de loi , adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2830): Date de dépôt : 17/06/2015; Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))