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Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/07/2023
  1. Économie circulaire : examen du rapport d'information (M. Pierrick BERTELOOT et Mme Félicie GERARD, rapporteurs d'information)
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/07/2023
  1. - Désignation de rapporteurs sur le projet de loi pour le plein emploi
  2. - Communication de Mmes Sandrine Josso et Laure Lavalette, rapporteures de la mission « flash » sur les maladies neurodégénératives
  3. - Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime (n° 1439) (M. Didier Le Gac, rapporteur)
  4. - Décision, en application de l'article 148, alinéa 3, du Règlement, sur la pétition (n° 1067) du 20 octobre 2022 portant sur l'allongement de la durée du congé maternité (M. Thibault Bazin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/07/2023
  1. Audition de Mme Carine CAMBY, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, M. Christian CHARPY, président de la quatrième chambre, Mme Catherine PERIN, MM. Emmanuel GIANNESINI et Jean-Pierre VIOLA, présidents de section, sur les fiches thématiques relatives à la revue des dépenses publiques.
Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/06/2023
  1. – Audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 12/07/2023
  1. – Audition de Mme Marie LAVANDIER, présidente du Centre des monuments nationaux (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial Culture – Patrimoine)
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/07/2023
  1. Audition, à huis clos, du général de corps d'armée Jacques Langlade de Montgros, directeur du renseignement militaire, sur la situation militaire en Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 24/05/2023
  1. nomination du bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/07/2023
  1. Audition, conjointement avec la commission des finances, de M. Luc Rémont, président-directeur général du groupe EDF, sur le financement des nouveaux réacteurs nucléaires.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 30/05/2023
  1. - à 17 heures : Audition, ouverte à la presse, de la direction générale de la police nationale (DPGN) – M. Frédéric Veaux, directeur général, Mme Virginie Brunner, directrice centrale de la sécurité publique, Mme Pascale Dubois, directrice centrale des compagnies républicaines de sécurité, M. Philippe Chadrys, directeur central adjoint de la police judiciaire, et Mme Élise Sadoulet, cheffe de la division des faits religieux et mouvances contestataires du service central du renseignement territorial
  2. - à 18 heures 30 : Audition, ouverte à la presse, de la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) – Général d'armée Christian Rodriguez, directeur général, et Colonel Antoine Lagoutte, chef du bureau de la synthèse budgétaire
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 19/07/2023
  1. – Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Luc RÉMONT, président-directeur général d'Électricité de France, sur le financement des investissements dans la production d'électricité d'origine nucléaire