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Question écrite n° 51278 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
Date de dépôt : 04/03/2014
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 51277 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 04/03/2014
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
N° 1840 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives
Date de dépôt : 04/03/2014
Voir le dossier (Démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/02/2014
  1. Audition de M. Philippe Knoche, directeur général délégué d'AREVA
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/02/2014
  1. Audition de M. Hervé Machenaud, directeur exécutif du groupe Production et Ingénierie d'EDF
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/02/2014
  1. Audition de MM. Yannick Rousselet, responsable du dossier nucléaire, et Cyrille Cormier, chargé de campagne climat-énergie de Greenpeace France
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/02/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (n° 1807) (M. Alain Tourret, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/02/2014
  1. Audition de M. Philippe Jamet, commissaire de l'ASN, et M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 27 février 2014
Date de séance : 27/02/2014
  1. 1. Procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 1706 de M. Gérard Terrier
Date de dépôt : 27/02/2014
banques et établissements financiers - politique et réglementation - transactions financières internationales. régulation