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- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 19/01/2016
- Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur... 2
- Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 19/01/2016
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Foulonneau, directeur stratégie et territoires de GRDF, de Mme Catherine Brun, directrice commercial de GRTgaz, de M. Vincent Rousseau, directeur de projet mobilité de GRTgaz, de M. Jean-Claude Girot, président de l'Association française du gaz naturel pour véhicules (AFGNV) et de M. Gilles Durand, secrétaire général de l'AFGNV.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 19/01/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christian de Perthuis, professeur à l'Université de Paris Dauphine, titulaire de la Chaire d'économie du climat
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/01/2016
- Communication de M. Henri Jibrayel sur les conclusions du groupe de travail concernant les « reclassés » de La Poste
- N° 3400 - Proposition de résolution de M. Michel Terrot visant à l'adoption par l'Organisation des Nations Unies d'une recommandation portant sur la reconstruction du site archéologique de Palmyre
- Date de dépôt : 18/01/2016
- Voir le dossier (Reconstruction du site archéologique de Palmyre)
- Amendement n° 765 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
- Date de dépôt : 16/01/2016
- Amendement de M. Tardy - Article 12 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
- Amendement n° 722 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
- Date de dépôt : 16/01/2016
- Amendement de Mme Dubié, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Krabal, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 17 - Retiré
- Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
- Amendement n° 40 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
- Date de dépôt : 15/01/2016
- Amendement de M. Hetzel, M. Tian, Mme Rohfritsch, M. Straumann, M. Mariani, M. Le Fur, Mme Vautrin, M. Jean-Pierre Barbier, M. Morel-A-L'Huissier, M. Mathis, M. Lazaro, Mme Genevard, Mme Zimmermann et M. Kert - Article 17 - Retiré
- Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
- N° 3399 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n°3318)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Société : pour une République numérique)
- N° 3399 - Rapport de M. Luc Belot sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n°3318)
- Date de dépôt : 15/01/2016
- Voir le dossier (Société : pour une République numérique)
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