233548 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 février 2014
- Date de séance : 18/02/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Artisanat, commerce et très petites entreprises
- 3. Nomination d’un député en mission temporaire
- 4. Enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970
- 5. Droits de la France sur le plateau continental de Saint-Pierre-et-Miquelon
- 6. Travail : sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 17/02/2014
- • Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (n° 1791) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 17 février 2014
- Date de séance : 17/02/2014
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Reconquérir l’économie réelle
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1796 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif à la mobilité des jeunes
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec le Canada relatif à la mobilité des jeunes)
- N° 1796 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif à la mobilité des jeunes - Etude d'impact
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec le Canada relatif à la mobilité des jeunes)
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/02/2014
- Table ronde avec les syndicats représentés au comité central d'entreprise d'EDF (CFDT, CGC, CGT, FO)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/02/2014
- Audition de M. Étienne Dutheil, directeur-adjoint de la Production nucléaire (EDF)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/02/2014
- Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 13/02/2014
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Noël Diricq, conseiller maître, et Mme Loguivy Roche, conseillère référendaire
- M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement, et M. Jean-Régis Catta, chef de cabinet
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 13/02/2014
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
- M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Noël Diricq, conseiller maître, et Mme Loguivy Roche, conseillère référendaire
- M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement, et M. Jean-Régis Catta, chef de cabinet
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats