233547 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 12/02/2014
- Table ronde, ouverte à la presse, sur l'impact des changements climatiques en France, avec la participation de M. Jean-Michel Soubeyroux, ingénieur à la direction de la climatologie à Météo-France, M. Guy Landmann, directeur- adjoint du GIP Ecofor, M. Jean-François Soussana, directeur scientifique Environnement à l'INRA, M. Éric Chaumillon, enseignant chercheur à l'Université de La Rochelle, directeur adjoint de l'unité mixte de recherche « LIttoral ENvironnement et Sociétés » CNRS/Université de La Rochelle, M. Frédéric Berger, responsable de l'équipe « dynamiques et fonction de protection des écosystèmes forestiers de montagnes » à l'Irstea
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/02/2014
- — Audition, ouverte à la presse, de Mgr Luc Ravel, aumônier militaire en chef du culte catholique, du grand rabbin Haïm Korsia, aumônier militaire en chef du culte israélite, du pasteur Stéphane Rémy, aumônier militaire en chef du culte protestant, et de l'imam Abdelkader Arbi, aumônier militaire en chef du culte musulman, sur le thème de la dissuasion nucléaire
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 février 2014
- Date de séance : 12/02/2014
- 1. Artisanat, commerce et très petites entreprises
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1788 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition. (n°1689)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Culture : vente à distance des livres)
- N° 1791 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, la proposition de loi , adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à reconquérir l'économie réelle, et qui a fait l'objet d'un vote de rejet par le Sénat au cours de sa séance du 04/02/2014 (n°1763)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Economie : reconquête de l'économie réelle)
- N° 1792 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de M. Bruno Le Roux, Mmes Chaynesse Khirouni et Patricia Adam et plusieurs de leurs collègues tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires (1701)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Travail : développement, encadrement des stages et statut des stagiaires)
- N° 1793 - Rapport d'information de Mme Chantal Guittet et M. Thierry Mariani déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la politique française et européenne vis-à-vis de la Russie
- Date de dépôt : 12/02/2014
- Voir le dossier (Politique française et européenne vis-à-vis de la Russie)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 février 2014
- Date de séance : 12/02/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Artisanat, commerce et très petites entreprises
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 11/02/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur le projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 117 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 11/02/2014
- I. Audition de M. Robert Badinter sur l'avenir de l'Europe et sur les enjeux européens dans le domaine de la justice
- plusieurs de leurs collègues tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires (no 1701)
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats