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Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministère de l'économie et des finances chargé du budget, et de Mmes Michèle Delaunay, Dominique Bertinotti et Marie-Arlette Carlotti, ministres déléguées auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, respectivement chargées des personnes âgées et de l'autonomie, de la famille, des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (sous réserve de son dépôt) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/10/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Berna, président, et Thierry Gaiffe, président de la commission Défense du Comité Richelieu sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition de M. le préfet Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement
  2. Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Jacques Urvoas, René Dosière et Dominique Bussereau sur la mission qu'ils ont effectuée en Nouvelle-Calédonie
  3. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la responsabilité sociale et environnementale, avec la participation de Mme Lydia Brovelli, co-rapporteur du rapport public au Gouvernement intitulé : « Responsabilité et performance des organisations », Mme Sophie Thiery, directrice du département audit de Vigeo, Mme Françoise Quairel, maître de conférences en sciences de gestion à l'Université Paris Dauphine, et M. Michel Doucin, secrétaire permanent de la plateforme nationale RSE (Commissariat général à la prospective et à la stratégie).
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Présentation du rapport d'information sur les paradis fiscaux, par MM. Alain Bocquet et Nicolas Dupont-Aignan, rapporteurs......... ...2
  2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l'adoption (n° 1377)
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les abattoirs avec la participation de :
  2. M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation ;
  3. M. Dominique Langlois, président de l'interprofession bétail et viande (Interbev) ;
  4. M. Éric Barnay, président de l'Observatoire national des abattoirs (ONA) et de la Fédération nationale des exploitants d'abattoirs prestataires de services (FNEAP) ;
  5. M. Philippe Dumas, président de SICAREV ;
  6. M. Paul Rouche, directeur délégué du syndicat national de l'industrie des viandes et du syndicat national du commerce du porc (SNIV-SNCP) 2
  7. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), sur les relations entre le mouvement sportif et l'État
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/10/2013
  1. — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 09 octobre 2013
Date de séance : 09/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance