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Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Dheilly, directeur de production de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et M. Laurent Dussuchale, directeur des relations sociales de Goodyear Dunlop Tires France.
Compte rendu de réunion n° 097 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/09/2013
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Compte rendu de réunion n° 095 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Nomination du rapporteur et examen de la proposition de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports maritimes (n° 809)
Compte rendu de réunion n° 094 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France, sur la situation de l'entreprise
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Marie-Christine Dalloz visant à introduire la notion de territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation (n° 1031) (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure)
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de MM. Christian Jacob, Christian Kert, Hervé Gaymard et Guy Geoffroy tendant à ne pas intégrer la prestation de la livraison à domicile dans le prix unique du livre (n° 1189) (M. Christian Kert, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant actualisation de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (n° 1301) et du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions relatives aux outre-mer (n° 1302) (M. René Dosière, rapporteur)
  2. Examen du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises (n° 1341) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 0082 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/09/2013
  1. I. Examen du rapport d'information sur l'intégration des populations roms de Mme Marietta Karamanli et M. Didier Quentin
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur les aides aux aéroports régionaux
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 120 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France, sur la situation de l'entreprise
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/09/2013
  1. I. Examen du rapport d'information sur l'intégration des populations roms de Mme Marietta Karamanli et M. Didier Quentin
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur les aides aux aéroports régionaux
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 119 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion