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N° 1376 - Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
Voir le dossier (Travail : avenir et justice du système de retraites)
N° 1380 - Projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes
Voir le dossier (Société : égalité entre les femmes et les hommes)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 septembre 2013
Date de séance : 18/09/2013
  1. 1. Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 114 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la question des ondes électromagnétiques et de leur impact sanitaire et environnemental
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi portant création des emplois d'avenir (M. Jean-Marc Germain, président-rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 093 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Amiel, président de Renault Trucks Defense, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur le bilan du processus de paix au Proche-Orient, avec M. Bernard Botiveau, Directeur de recherche émérite au CNRS, et M. Alain Dieckhoff, Directeur de recherche au CNRS
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Wahl dont la nomination en qualité de président-directeur général du groupe La Poste est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination
  2. Présentation ouverte à la presse, du rapport sur l'hydroélectricité (Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Éric Straumann, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Théveniaud, président de la section CFTC de Picardie, délégué CFTC de l'usine Dunlop d'Amiens-Sud, et M. Thierry Récoupé, secrétaire du comité d'entreprise de l'usine Dunlop d'Amiens-Sud, délégué CFTC.
Compte rendu de réunion n° 091 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie