Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 1783 de M. Laurent Marcangeli: Date de dépôt : 11/04/2024; jeunes - Lecture et temps d’écran chez les jeunes - Lecture et temps d’écran chez les jeunes
Question au Gouvernement n° 548 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 08/02/2023; voirie - HAUSSE DES TARIFS AUTOROUTIERS - HAUSSE DES TARIFS AUTOROUTIERS
Question écrite n° 2256 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 18/10/2022; énergie et carburants - Le nucléaire, l'oublié de la transition énergétique - Le nucléaire, l'oublié de la transition énergétique
Question écrite n° 9143 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 20/06/2023; logement - Mesures face à la crise du logement - Mesures face à la crise du logement
Question écrite n° 13752 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 12/12/2023; syndicats - Projet de décret pour les futures élections professionnelles - Projet de décret pour les futures élections professionnelles
Question écrite n° 12641 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 07/11/2023; agriculture - Droit à l'essai pour les nouveaux agriculteurs - Droit à l'essai pour les nouveaux agriculteurs
Question écrite n° 3801 de Mme Anne Le Hénanff: Date de dépôt : 06/12/2022; maladies - Publication du décret d'application de la loi dite « covid long » - Publication du décret d'application de la loi dite « covid long »
Question écrite n° 9819 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 11/07/2023; discriminations - Subventions de fonctionnement des associations LGBTI+ - Subventions de fonctionnement des associations LGBTI+
Question écrite n° 17050 de Mme Valérie Rabault: Date de dépôt : 16/04/2024; agriculture - Interdiction des emballages plastiques pour les fruits et légumes - Interdiction des emballages plastiques pour les fruits et légumes
Question écrite n° 1023 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 06/09/2022; entreprises - Encadrement du développement des « Dark Stores » - Encadrement du développement des « Dark Stores »