Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3871 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 06/12/2022; taxe sur la valeur ajoutée - TVA de la filière équestre - TVA de la filière équestre
Question orale sans débat n° 365 de M. Hubert Wulfranc: Date de dépôt : 06/06/2023; transports urbains - Mise en oeuvre progressive d'un service express régional métropolitain à Rouen - Mise en oeuvre progressive d'un service express régional métropolitain à Rouen
Question écrite n° 1411 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 20/09/2022; produits dangereux - Risques liés à la présence accrue de curcumine dans les aliments - Risques liés à la présence accrue de curcumine dans les aliments
Question écrite n° 16734 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 02/04/2024; logement - Limites du diagnostic de performance énergétique - Limites du diagnostic de performance énergétique
Question écrite n° 13567 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 12/12/2023; administration - Centre amendes service en détresse - Centre amendes service en détresse
Question écrite n° 395 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 26/07/2022; voirie - Préservation des chemins ruraux - Préservation des chemins ruraux
Question écrite n° 18433 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 11/06/2024; administration - Assermentation des gardes particuliers et piégeurs - Assermentation des gardes particuliers et piégeurs
Question écrite n° 17194 de Mme Sylvie Bonnet: Date de dépôt : 16/04/2024; personnes handicapées - Prise en compte de l'électrosensibilité - Prise en compte de l'électrosensibilité
Question au Gouvernement n° 330 de Mme Nadège Abomangoli: Date de dépôt : 23/11/2022; fonctionnaires et agents publics - Accompagnants d'élèves en situation de handicap - Accompagnants d'élèves en situation de handicap
Question écrite n° 7660 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 02/05/2023; enseignement supérieur - Erreurs de notation aux épreuves de spécialité du bac - Erreurs de notation aux épreuves de spécialité du bac