Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

228278 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 1323 - Projet de loi relatif à la collégialité de l'instruction - Etude d'impact
Voir le dossier (Justice : collégialité de l'instruction)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 juillet 2013
Date de séance : 24/07/2013
  1. 1. Indépendance de l’audiovisuel public
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/07/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 097 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/07/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'élection des sénateurs (n° 1232) (M. Bernard Roman, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 082 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/07/2013
  1. Audition de M. Ahmad Assi al-Jarba, président de la Coalition nationale syrienne
Compte rendu de réunion n° 035 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 23/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Cahuzac
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/07/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et de M. Marc Laffineur sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2014
  2. II. Communication de Mme Danielle Auroi sur la proposition de règlement sur le transport des matières radioactives (COM (2012) 561 final E 7757)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 0081 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/07/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et de M. Marc Laffineur sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2014
  2. II. Communication de Mme Danielle Auroi sur la proposition de règlement sur le transport des matières radioactives (COM (2012) 561 final E 7757)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/07/2013
  1. Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du logement, sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179)
  2. Examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Jean-Paul Delahaye, directeur général de l'enseignement scolaire, dans le cadre des travaux de la mission d'information commune sur les zones d'éducation prioritaire (Mme Carole Delga et M. Xavier Breton, rapporteurs)
  2. Présences en réunion