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- Question au Gouvernement n° 1342 de Mme Cécile Rilhac
- Date de dépôt : 15/11/2023
- espace et politique spatiale - Politique spatiale - Politique spatiale
- Question écrite n° 11187 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 12/09/2023
- culture - Fonds régionaux d'art contemporain - Fonds régionaux d'art contemporain
- Question écrite n° 4437 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 27/12/2022
- handicapés - Maintien de l'AAH pour les travailleurs en situation de handicap - Maintien de l'AAH pour les travailleurs en situation de handicap
- Question écrite n° 7463 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 25/04/2023
- agriculture - Inquiétude du monde agricole à l'annonce du « Plan eau » - Inquiétude du monde agricole à l'annonce du « Plan eau »
- Question écrite n° 12128 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 10/10/2023
- sécurité routière - Règles européennes en matière de conduite - Règles européennes en matière de conduite
- Question au Gouvernement n° 1144 de Mme Isabelle Santiago
- Date de dépôt : 27/09/2023
- politique extérieure - SITUATION DANS LE HAUT-KARABAKH - SITUATION DANS LE HAUT-KARABAKH
- Question écrite n° 7396 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 18/04/2023
- pharmacie et médicaments - Prévention sur la pseudoéphédrine - Prévention sur la pseudoéphédrine
- Question écrite n° 1229 de M. Hubert Wulfranc
- Date de dépôt : 13/09/2022
- moyens de paiement - Suppression des espèces dans le réseau de la DGFIP - Suppression des espèces dans le réseau de la DGFIP
- Question écrite n° 11763 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 03/10/2023
- enseignement supérieur - Écoles nationales supérieures d'architecture françaises et changement climatique - Écoles nationales supérieures d'architecture françaises et changement climatique
- Question orale sans débat n° 41 de Mme Agnès Carel
- Date de dépôt : 29/11/2022
- transports ferroviaires - Situation du TGV Le Havre Marseille et de la future ligne TGV Paris Le Havre - Situation du TGV Le Havre Marseille et de la future ligne TGV Paris Le Havre
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