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N° 1677 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Laurence Abeille et plusieurs de ses collègues relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (1635)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 janvier 2014
Date de séance : 08/01/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Agriculture, alimentation et forêt
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/01/2014
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1639) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/01/2014
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (Mme Suzanne Tallard, rapporteure pour avis) (n° 1635)
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/01/2014
  1. Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/01/2014
  1. Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/01/2014
  1. Audition, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/01/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 janvier 2014
Date de séance : 07/01/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 47340 de M. François Cornut-Gentille
Date de dépôt : 07/01/2014
défense - assujettissement - satellites d'observation. vente. réglementation