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Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/09/2021
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur l'organisation et les enjeux de la gastronomie et ses filières (Mmes Barbara Bessot Ballot et Annaïg Le Meur, co-rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/09/2021
  1. – Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (n° 3981) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure)
  2. – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (nº 4240) (Mme Florence Provendier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 22/09/2021
  1. Table ronde réunissant des professeurs de droit public :
  2. – M. Bruno Daugeron, professeur de droit public à l'université Paris Descartes
  3. – M. Jean-Philippe Derosier, professeur de droit public à l'université de Lille
  4. – M. Romain Rambaud, professeur de droit public à l'université de Grenoble Alpes
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 22/09/2021
  1. – Audition de M. Didier Lacroix, chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, et de Mme Judith Klein, cheffe du bureau de l'égalité et de la lutte contre les discriminations (direction générale de l'enseignement scolaire – ministère de l'Éducation nationale).
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Date de réunion : 21/09/2021
  1. – Audition de M. Pierre Louette, président de l'APIG (Alliance de la presse d'information générale), M. Jean-Pierre de Kerraoul, président de la commission juridique de l'APIG, M. Pierre Petillault, directeur général de l'APIG, et M. Jean-Nicolas Baylet, président de l'UPREG, vice-président de l'APIG, et directeur général du groupe La Dépêche du Midi
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Date de réunion : 22/09/2021
  1. – Groupement des éditeurs de contenus et de services en ligne (GESTE) – M. Bertrand Gié, président du GESTE et directeur délégué du pôle News du Figaro, Mme Priya de Saint Olive, directrice Data et Opérations digitales chez CMI Media, M. Emmanuel Alix, vice-président du GESTE, et directeur du pôle numérique de L'Équipe, M. Antoine Daccord, vice-président du GESTE et directeur des contenus et du développement de Combat, et M. Valéry Gerfaud, trésorier du GESTE et directeur général Digital Innovation Technologie du groupe M6
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Date de réunion : 22/09/2021
  1. – Audition des agences de presse :
  2. - Fédération française des agences de presse (FFAP) – M. Christian Gerin, président de la FFAP et du SATEV (Syndicat des agences de presse audiovisuelles), et Mme Florence Braka, directrice générale de la FFAP
  3. - Syndicat des agences de presse photographiques (SAPHIR) – M. Christophe Mansier, président
  4. - Syndicat des agences de presse d'informations générales (SAPIG) – M. Jérôme Doncieux, président
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 septembre 2021
Date de séance : 29/09/2021
  1. 1. Accord de sécurité sociale France-IES
  2. 2. Exploitation de lanceurs au Centre spatial guyanais
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Date de réunion : 23/09/2021
  1. – Audition de M. Alain Weill, président directeur général de L'Express, directeur de la publication, et de M. Eric Chol, directeur de la rédaction
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 septembre 2021
Date de séance : 28/09/2021
  1. 1. Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant aux plateformes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance