Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770390 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Audition de M. Manuel Tunon de Lara, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 06/10/2021
  1. – Communication de la mission flash sur la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal (Mme Élodie Jacquier-Laforge et M. Raphaël Schellenberger, rapporteurs) ;
  2. – Bilan de l'activité de la commission des Lois et de l'application des textes promulgués relevant de sa compétence ;
  3. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi organique sur le renforcement du rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte (n° 4375) et sur la proposition loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte (n° 4398) ;
  4. – Nomination de rapporteurs sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
  2. Examen de l'avis sur le « prélèvement européen » (M. M'jid El Guerrab, rapporteur pour avis) ;
  3. Vote sur l'article 18 du projet de loi de finances pour 2022.
  4. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour (n° 4425).
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 07 octobre 2021
Date de séance : 07/10/2021
  1. 1. Justice et autonomie en faveur des personnes en situation de handicap
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/10/2021
  1. - Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 :
  2. - mission « Cohésion des territoires » :
  3. . Logement (Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis) ;
  4. . Ville (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur pour avis).
  5. - Nomination de rapporteur pour avis
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/10/2021
  1. – Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie, et de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n° 4523)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la crise entraînée par la rupture de l'accord entre la France et l'Australie relatif au programme de sous-marins du futur.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406)
  2. Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n° 4523)
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Date de réunion : 16/09/2021
  1. – M. Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for Digital Fundamental Rights (IDFR), ancien député européen, et Mme Colette Bouckaert, secrétaire générale