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- Question écrite n° 12916 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 14/11/2023
- personnes handicapées - AESH et accompagnement des enfants en situation reconnue de handicap - AESH et accompagnement des enfants en situation reconnue de handicap
- Question écrite n° 11721 de M. Laurent Esquenet-Goxes
- Date de dépôt : 03/10/2023
- cours d'eau, étangs et lacs - Clarification de la nomenclature pour les systèmes d'endiguement - Clarification de la nomenclature pour les systèmes d'endiguement
- Question orale sans débat n° 787 de Mme Ingrid Dordain
- Date de dépôt : 21/05/2024
- énergie et carburants - Instruction des autorisations environnementales pour les projets éoliens - Instruction des autorisations environnementales pour les projets éoliens
- Question écrite n° 11543 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/09/2023
- enseignement - Classes sans professeur à la rentrée scolaire 2023 - Classes sans professeur à la rentrée scolaire 2023
- Question écrite n° 3991 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 13/12/2022
- fonction publique hospitalière - Application du Ségur de la santé à l'ensemble des agents - Application du Ségur de la santé à l'ensemble des agents
- Question écrite n° 13866 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 19/12/2023
- Gouvernement - Déploiement d'Olvid sur les téléphones et ordinateurs des ministres - Déploiement d'Olvid sur les téléphones et ordinateurs des ministres
- Question écrite n° 16767 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 02/04/2024
- politique extérieure - Ingérence de l'Azerbaïdjan dans le dossier calédonien - Ingérence de l'Azerbaïdjan dans le dossier calédonien
- Question orale sans débat n° 150 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 31/01/2023
- professions et activités sociales - Manque de reconnaissance des assistants maternels - Manque de reconnaissance des assistants maternels
- Question écrite n° 216 de M. Julien Bayou
- Date de dépôt : 26/07/2022
- chasse et pêche - Pêche au vif - Pêche au vif
- Question écrite n° 7195 de M. Aurélien Pradié
- Date de dépôt : 11/04/2023
- sécurité routière - Application des peines pour les auteurs d'accidents graves de la route - Application des peines pour les auteurs d'accidents graves de la route
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