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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 février 2016
Date de séance : 02/02/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Économie bleue
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 décembre 2014
Date de séance : 02/12/2014
  1. 1. Projet de loi de finances rectificativepour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 novembre 2013
Date de séance : 20/11/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 octobre 2015
Date de séance : 21/10/2015
  1. 1. Hommage aux trente-trois femmes élues à l’Assemblée constituante le 21 octobre 1945
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 16 mars 2015
Date de séance : 16/03/2015
  1. 1. Biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 13 juillet 2016
Date de séance : 13/07/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Validité des habilitations des clercs de notaires
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 01 décembre 2016
Date de séance : 01/12/2016
  1. 1. Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse
  2. 2. Adaptation des territoires littoraux au changement climatique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 mars 2013
Date de séance : 27/03/2013
  1. 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) (n° 828)
  2. 2. Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (deuxième lecture) (n° 827)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 24 octobre 2014
Date de séance : 24/10/2014
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 2 février 2013
Date de séance : 02/02/2013
  1. 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance