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Question écrite n° 1777 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 04/10/2022
énergie et carburants - Versement de l'aide au fioul de 230 millions pour les particuliers - Versement de l'aide au fioul de 230 millions pour les particuliers
Question écrite n° 6337 de M. Marcellin Nadeau
Date de dépôt : 14/03/2023
outre-mer - Manque de pharmaciens aux Antilles - Manque de pharmaciens aux Antilles
Question écrite n° 4267 de M. Maxime Minot
Date de dépôt : 20/12/2022
numérique - Accompagnement de l'État contre les cyberattaques - Accompagnement de l'État contre les cyberattaques
Question écrite n° 13336 de Mme Agnès Carel
Date de dépôt : 28/11/2023
sports - Les implications de l'accord entre la LFP et le fonds d'investissement CVC - Les implications de l'accord entre la LFP et le fonds d'investissement CVC
Question écrite n° 12900 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 14/11/2023
mines et carrières - Exploitation de l'hydrogène blanc présent en Moselle-Est - Exploitation de l'hydrogène blanc présent en Moselle-Est
Question écrite n° 7891 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 16/05/2023
administration - Renforcement des pouvoirs de l'administration fiscale et des douanes - Renforcement des pouvoirs de l'administration fiscale et des douanes
Question écrite n° 12093 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 10/10/2023
produits dangereux - Cas de brûlures par des produits désinfectants dans les écoles - Cas de brûlures par des produits désinfectants dans les écoles
Question écrite n° 13040 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 21/11/2023
énergie et carburants - Seuil minimal d'obtention de la RIIPM pour les projets hydroélectriques - Seuil minimal d'obtention de la RIIPM pour les projets hydroélectriques
Question écrite n° 10319 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 25/07/2023
discriminations - Défaut de publication du rapport de la Dilcrah sur le racisme dans la police - Défaut de publication du rapport de la Dilcrah sur le racisme dans la police
Question écrite n° 6500 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 21/03/2023
environnement - Projet d'une ligne électrique aérienne dans la vallée de l'Agly - Projet d'une ligne électrique aérienne dans la vallée de l'Agly