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- Compte rendu de réunion n° 293 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 29/06/2016
- Communication de MM. Philip Cordery et Arnaud Richard sur les grandes orientations du groupe de travail sur l'intégration différenciée, relatives à l'avenir de l'UEM
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 juin 2016
- Date de séance : 29/06/2016
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 juin 2016
- Date de séance : 29/06/2016
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat d’Istanbul
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Égalité et citoyenneté
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3894 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n°3755).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Recherche : stockage en couche géologique profonde des déchets radioactifs)
- N° 3895 tome I - Rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2015 (n°3781).
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2015)
- N° 3901 - Rapport de Mme Élisabeth Guigou sur la proposition de résolution de MM. François Rochebloine, Thierry Benoit, Charles de Courson et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux relations politiques, économiques et diplomatiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase (3764).
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (Relations entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase)
- N° 3900 - Rapport d'information de MM. Paul Giacobbi et Didier Quentin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France)
- N° 3899 - Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau sur l'activité de la délégation (avril 2015-juin 2016)
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information sur l'activité de la délégation (avril 2015-juin 2016))
- N° 3895 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2015 (n°3781).
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2015)
- N° 3895 tome II - Rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2015 (n°3781).
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2015)
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