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Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/06/2016
  1. Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Compte rendu de réunion n° 78 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 28/06/2016
  1. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les synergies entre les sciences humaines et les sciences technologiques » du 21 janvier 2016, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST 2
  2. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « L'apport des avancées technologiques aux sciences de la vie » du 28 avril 2016, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST 6
  3. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 7 avril 2016 sur les « Maladies à transmission vectorielle », par M. François Commeinhes, sénateur 9
  4. Examen du projet d'étude de faisabilité relatif à la saisine sur l'intelligence artificielle, présenté par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice 19
  5. Nomination de rapporteurs sur « L'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018 » (PNGMDR) 28
  6. Nomination d'un rapporteur pour l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie 29
  7. Renouvellement de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2) 29
  8. Remplacement des démissionnaires dans les organismes extra-parlementaires 30
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 28/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Martin, directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
  2. Audition, ouverte à la presse, du docteur Bruno Toussaint, directeur de la rédaction de la revue Prescrire
  3. Audition, ouverte à la presse, du docteur Michel Varroud-Vial, conseiller médical, du docteur Philippe Magne, conseiller expert, et de M. Gaël Raimbault, adjoint au sous-directeur du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins, à la Direction générale de l'offre de soins
  4. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 juin 2016
Date de séance : 27/06/2016
  1. 1. Égalité et citoyenneté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 juin 2016
Date de séance : 27/06/2016
  1. 1. Égalité et citoyenneté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 27/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
N° 3874 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Éric Ciotti visant à étendre le principe de laïcité aux entreprises privées et aux usagers du service public
Date de dépôt : 24/06/2016
Voir le dossier (Extension du principe de laïcité aux entreprises privées et aux usagers du service public)
N° 3873 - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Noël Carpentier pour que la France s'oppose à toute application du CETA et du TAFTA avant la consultation formelle du Parlement français
Date de dépôt : 24/06/2016
Voir le dossier (Opposition à l'application du CETA et du TAFTA avant la consultation formelle du Parlement français)
Question au Gouvernement n° 4111 de M. Christophe Caresche
Date de dépôt : 23/06/2016
impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 23/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Poulet, directeur du pôle animal de Coop de France, et de M. Philippe Dumas, président de Sicarev-Aveyron