Résultats de la recherche - Assemblée nationale

228278 résultats trouvés

Question écrite n° 4499 de Mme Laurence Heydel Grillere: Date de dépôt : 03/01/2023; agriculture - Évaluation des calamités agricoles sécheresse 2022 en Ardèche - Évaluation des calamités agricoles sécheresse 2022 en Ardèche
Question écrite n° 935 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 23/08/2022; santé - Politiques de santé publique relatives aux addictions - Politiques de santé publique relatives aux addictions
Question écrite n° 16674 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 02/04/2024; culture - Politique culturelle - Politique culturelle
Question écrite n° 12118 de M. Nicolas Pacquot: Date de dépôt : 10/10/2023; santé - Prolifération des punaises de lit - Prolifération des punaises de lit
Question écrite n° 18263 de Mme Violette Spillebout: Date de dépôt : 04/06/2024; crimes, délits et contraventions - Censure du délit d'outrage en ligne par le Conseil constitutionnel - Censure du délit d'outrage en ligne par le Conseil constitutionnel
Question au Gouvernement n° 1774 de Mme Anne-Laure Babault: Date de dépôt : 10/04/2024; maladies - Prise en charge de la maladie de Parkinson - Prise en charge de la maladie de Parkinson
Question au Gouvernement n° 1165 de M. Sébastien Jumel: Date de dépôt : 04/10/2023; aquaculture et pêche professionnelle - PRIX DU CARBURANT POUR LES MARINS-PÊCHEURS - PRIX DU CARBURANT POUR LES MARINS-PÊCHEURS
Question écrite n° 3198 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 15/11/2022; santé - Désertification médicale dans l'Aude - Désertification médicale dans l'Aude
Question écrite n° 425 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 02/08/2022; baux - Impact de la hausse des loyers sur les professionnels - Impact de la hausse des loyers sur les professionnels
Question écrite n° 7858 de Mme Florence Lasserre: Date de dépôt : 09/05/2023; pharmacie et médicaments - Médicaments innovants CAR-T face à la maladie melyome multiple - Médicaments innovants CAR-T face à la maladie melyome multiple