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- Question orale sans débat n° 441 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 05/12/2023
- travail - Grève des salariées d'Onet au CHU de Montpellier - Grève des salariées d'Onet au CHU de Montpellier
- Question écrite n° 12920 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 14/11/2023
- personnes handicapées - Transfert de compétences concernant les AESH sur le temps périscolaire - Transfert de compétences concernant les AESH sur le temps périscolaire
- Question écrite n° 11987 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 10/10/2023
- économie sociale et solidaire - Expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » - Expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »
- Question écrite n° 10722 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 01/08/2023
- politique extérieure - Situation au Haut-Karabagh et crise humanitaire - Situation au Haut-Karabagh et crise humanitaire
- Question écrite n° 11320 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 19/09/2023
- automobiles - Lutte contre les fausses plaques d'immatriculation - Lutte contre les fausses plaques d'immatriculation
- Question écrite n° 14381 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 23/01/2024
- animaux - Transfert orques de Marineland - Transfert orques de Marineland
- Question écrite n° 15195 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 13/02/2024
- professions de santé - Formation des assistants dentaires - Formation des assistants dentaires
- Question écrite n° 10667 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 01/08/2023
- impôts et taxes - Modification des modalités de paiement droits d'accise pour les distillateurs - Modification des modalités de paiement droits d'accise pour les distillateurs
- Question écrite n° 11937 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 10/10/2023
- alcools et boissons alcoolisées - Campagne de prévention contre les effets de l'alcool destinée à la jeunesse - Campagne de prévention contre les effets de l'alcool destinée à la jeunesse
- Question écrite n° 10832 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 08/08/2023
- mines et carrières - Régime minier - indemnités logement et chauffage - Régime minier - indemnités logement et chauffage
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