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Question écrite n° 1298 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 20/09/2022
assurance maladie maternité - Remboursement des séances chez le psychologue - Remboursement des séances chez le psychologue
Question écrite n° 13930 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 19/12/2023
professions de santé - Santé - Déconventionnement des médecins généralistes - Conséquences - Santé - Déconventionnement des médecins généralistes - Conséquences
Question écrite n° 16033 de Mme Raquel Garrido
Date de dépôt : 12/03/2024
enseignement secondaire - Plan d'urgence : des moyens pour le collège Pierre Sémard de Bobigny - Plan d'urgence : des moyens pour le collège Pierre Sémard de Bobigny
Question écrite n° 13011 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 21/11/2023
bois et forêts - Soutien à la filière bois-énergie - Soutien à la filière bois-énergie
Question écrite n° 1396 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 20/09/2022
personnes handicapées - Accompagnement des élèves autistes - Temps périscolaire - Accompagnement des élèves autistes - Temps périscolaire
Question écrite n° 12076 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 10/10/2023
personnes âgées - Avenir et pérennité des résidences autonomies - Avenir et pérennité des résidences autonomies
Question au Gouvernement n° 132 de Mme Francesca Pasquini
Date de dépôt : 05/10/2022
enseignement - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Question écrite n° 16407 de Mme Christine Arrighi
Date de dépôt : 19/03/2024
transports routiers - Abandon de projets autoroutiers dont le COM - Abandon de projets autoroutiers dont le COM
Question écrite n° 13502 de M. Lionel Royer-Perreaut
Date de dépôt : 05/12/2023
papiers d'identité - Photographie et document d'identité - Photographie et document d'identité
Question écrite n° 14163 de M. Nicolas Dragon
Date de dépôt : 26/12/2023
transports routiers - Difficultés croissantes des transporteurs routiers français - Difficultés croissantes des transporteurs routiers français