225703 résultats trouvés
- Question écrite n° 15426 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 15/01/2013
- élevage - lait - revendications
- Question écrite n° 15452 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 15/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- N° 581 - Avis de Mme Marie-Françoise Clergeau sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n°344)
- Date de dépôt : 15/01/2013
- Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 janvier 2013
- Date de séance : 15/01/2013
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Nominations de députés en mission temporaire
- 4. Contrat de génération (n° 570)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 031 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 14/01/2013
- Examen pour avis du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 344) (Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure pour avis)
- Amendements examinés par la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 038 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 09/01/2013
- Suite de l'examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (n° 338) (M. François Brottes, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 037 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 09/01/2013
- Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (n° 338) (M. François Brottes, rapporteur)
- Informations relatives à la commission
- Question écrite n° 15247 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 08/01/2013
- recherche - entreprises - PME. soutien de l'État
- Question écrite n° 14820 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 01/01/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 14286 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 25/12/2012
- élevage - lait - perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats