Résultats de la recherche

239751 résultats trouvés

N° 2667 - Rapport de M. Thierry Mariani sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part (n°2612): Date de dépôt : 18/03/2015; Voir le dossier (Union européenne : accord d'association entre l'UE, l'Euratom et la Moldavie)
N° 2664 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1335 du 6 novembre 2014 relative à l'adaptation et à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon (n°2558): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Collectivités territoriales : dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon)
N° 2664 - Rapport de M. Dominique Baert sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1335 du 6 novembre 2014 relative à l'adaptation et à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon (n°2558): Date de dépôt : 18/03/2015; Voir le dossier (Collectivités territoriales : dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon)
N° 2666 - Rapport d'information de Mme Odile Saugues déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le Proche et Moyen-Orient: Date de dépôt : 18/03/2015; Voir le dossier (Mission d'information sur le Proche et Moyen-Orient)
N° 2662 - Rapport d'information de MM. Alain Claeys et Patrick Hetzel déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur: Date de dépôt : 18/03/2015; Voir le dossier (Mission d'évaluation et de contrôle)
N° 2665 - Rapport de Mme Elisabeth Pochon sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de M. Bruno Le Roux et Mme Elisabeth Pochon et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales (2619): Date de dépôt : 18/03/2015; Voir le dossier (Pouvoirs publics : réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales)
N° 2665 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de M. Bruno Le Roux et Mme Elisabeth Pochon et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales (2619): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Pouvoirs publics : réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 mars 2015: Date de séance : 18/03/2015
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires sociales: Date de réunion : 17/03/2015
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes: Date de réunion : 17/03/2015