213831 résultats trouvés
- Question écrite n° 14323 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 16/01/2024
- élections et référendums - Dysfonctionnements liés aux radiations sur les listes électorales - Dysfonctionnements liés aux radiations sur les listes électorales
- Question écrite n° 4997 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 24/01/2023
- voirie - Réouverture du Col de Banyuls - Réouverture du Col de Banyuls
- Question écrite n° 16423 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 26/03/2024
- agriculture - Éventuelle suppression de la capsule représentative de droit - Éventuelle suppression de la capsule représentative de droit
- Question écrite n° 1628 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 27/09/2022
- réfugiés et apatrides - Accueil des opposants russes à la guerre - Accueil des opposants russes à la guerre
- Question écrite n° 4814 de M. Francis Dubois
- Date de dépôt : 24/01/2023
- agriculture - Sécheresse 2022, reconnaissance calamités agricoles, exploitations en difficulté - Sécheresse 2022, reconnaissance calamités agricoles, exploitations en difficulté
- Question écrite n° 18645 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 11/06/2024
- pollution - Demande d'installation des capteurs des polluants industriels respirés - Demande d'installation des capteurs des polluants industriels respirés
- Question écrite n° 18591 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 11/06/2024
- maladies - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose
- Question écrite n° 15139 de Mme Pascale Bordes
- Date de dépôt : 13/02/2024
- justice - Violences urbaines consécutives à la mort de Nahel - Violences urbaines consécutives à la mort de Nahel
- Question écrite n° 16921 de M. Victor Catteau
- Date de dépôt : 09/04/2024
- finances publiques - Montant des aides publiques perçues par les entreprises du CAC 40 - Montant des aides publiques perçues par les entreprises du CAC 40
- Question orale sans débat n° 830 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 04/06/2024
- enseignement maternel et primaire - Contre une fermeture de classe à Rollot-Piennes-Onvillers et à Bernaville - Contre une fermeture de classe à Rollot-Piennes-Onvillers et à Bernaville
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