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- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/11/2014
- — Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Aymeric, secrétaire général de la mer, sur l'action de l'État en mer
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 25/11/2014
- Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure) et examen du projet de loi
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/11/2014
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les poissons migrateurs, avec la participation de M. Alexis Delaunay, directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema), M. Éric Rochard, directeur de l'unité de recherche EABX de l'Institut national de recherches en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA), Mme Aurore Baisez, directrice de l'association pour la gestion et la restauration des poissons migrateurs du bassin de la Loire (LOGRAMI), M. Patrick Martin, directeur du Conservatoire national du saumon sauvage, et M. Jean-Paul Doron, vice-président de la Fédération nationale de la pêche en France et de la protection du milieu aquatique
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 25/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 25 novembre 2014
- Date de séance : 25/11/2014
- 1. Stationnement des personnes en situation de handicap
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 novembre 2014
- Date de séance : 25/11/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 69863 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 25/11/2014
- impôts et taxes - fraude fiscale - multinationales. lutte et prévention
- Question écrite n° 69862 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 25/11/2014
- impôts et taxes - fraude fiscale - multinationales. lutte et prévention
- N° 2391 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au climat
- Date de dépôt : 25/11/2014
- Voir le dossier (Négociations internationales relatives au climat)
- N° 2390 - Rapport de Mme Sophie Errante sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives
- Date de dépôt : 25/11/2014
- Voir le dossier (Economie : simplification de la vie des entreprises)
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