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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 novembre 2014
- Date de séance : 13/11/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Pintat, sénateur, président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et des régies (FNCCR), et de M. Pascal Sokoloff, directeur général
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/11/2014
- Audition de M. Jean Desessard, sénateur de Paris, ancien rapporteur d'une commission d'enquête sénatoriale sur le coût de l'électricité (juillet 2012)
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/11/2014
- Suite de l'examen, pour avis, du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182) Mme Chantal Guittet, rapporteure 2
- Chine : accord en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (n° 2344) M. Michel Destot, rapporteur
- accord relatif à l'aide de l'UE dans le cadre financier pluriannuel 2014-2020 (n° 2147) M. Jean-René Marsac, rapporteur
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 169 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 12/11/2014
- Audition, conjointe avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le Conseil défense de l'Union européenne du 18 novembre
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/11/2014
- — Audition, conjointe avec la commission des Affaires européennes, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le Conseil défense de l'Union européenne du 18 novembre
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 12/11/2014
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2331) (M. Carlos Da Silva, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 12/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/11/2014
- — Audition, ouverte à la presse, de Mme Béatrice Thomas-Tual, professeur à l'université de Bretagne occidentale, et de MM. Guillaume Drago et Olivier Gohin, professeurs à l'université Panthéon-Assas Paris II, sur les conséquences des arrêts de la CEDH du 2 octobre 2014 relatifs à la liberté d'association des militaires.
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/11/2014
- Examen, pour avis, du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182) Mme Chantal Guittet, rapporteure
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