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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 novembre 2014
- Date de séance : 25/11/2014
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 56 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/11/2014
- Compte rendu de l'audition publique, ouverte à la presse, du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »
- Compte rendu de réunion n° 55 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/11/2014
- Compte rendu restreint de l'audition du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 24 novembre 2014
- Date de séance : 24/11/2014
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2388 - Rapport d'information de M. Jean-Jacques Urvoas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'encellulement individuel
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Voir le dossier (Encellulement individuel)
- N° 2388 annexe 0 - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'encellulement individuel
- Date de dépôt : 24/11/2014
- Voir le dossier (Encellulement individuel)
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 24 novembre 2014
- Date de séance : 24/11/2014
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 20/11/2014
- Évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites : examen du rapport
- Nomination de rapporteurs
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 20/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), accompagné de M. Fabrice Lenglart, directeur des statistiques démographiques et sociales, et de Mme Corinne Prost, administratrice, chef du département des études économiques
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 20/11/2014
- Examen en nouvelle lecture, ouvert à la presse, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2361) (MM. Gérard Bapt, Olivier Véran, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat, et Mme Marie Françoise Clergeau, rapporteurs)
- Présences en réunion
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