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- Question écrite n° 6091 de Mme Sarah Tanzilli
- Date de dépôt : 07/03/2023
- enfants - Collectifs citoyens de lutte contre la cyber-pédocriminalité - Collectifs citoyens de lutte contre la cyber-pédocriminalité
- Question écrite n° 3108 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 15/11/2022
- énergie et carburants - Promotion de l'énergie hydraulique - Promotion de l'énergie hydraulique
- Question écrite n° 14765 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 30/01/2024
- sécurité sociale - Suivi post-affection de longue durée - Suivi post-affection de longue durée
- Question écrite n° 2646 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 01/11/2022
- agriculture - Rôle des chambres d'agricultures pour les demandes d'aides à l'installation - Rôle des chambres d'agricultures pour les demandes d'aides à l'installation
- Question écrite n° 11980 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 10/10/2023
- dépendance - Grand âge et prise en charge de la dépendance - Grand âge et prise en charge de la dépendance
- Question écrite n° 14434 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 23/01/2024
- enseignement privé - Publication du rapport IGESR sur le lycée Stanislas - Publication du rapport IGESR sur le lycée Stanislas
- Question au Gouvernement n° 146 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 12/10/2022
- énergie et carburants - PÉNURIE DE CARBURANTS - PÉNURIE DE CARBURANTS
- Question écrite n° 15317 de M. Alexandre Loubet
- Date de dépôt : 20/02/2024
- commerce et artisanat - En Moselle-Est et dans le pays, l'État doit soutenir les brasseries artisanales - En Moselle-Est et dans le pays, l'État doit soutenir les brasseries artisanales
- Question écrite n° 14843 de Mme Pascale Bordes
- Date de dépôt : 06/02/2024
- drogue - Lutte contre le trafic de stupéfiants dans le Gard - Lutte contre le trafic de stupéfiants dans le Gard
- Question écrite n° 17810 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 14/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Problématique des attaques à l'arme blanche en France - Problématique des attaques à l'arme blanche en France
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