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Question écrite n° 13702 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 18/12/2012
énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
Question écrite n° 13789 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 18/12/2012
État - ministres et secrétaires d'État - déplacement. bilan
Question écrite n° 13703 de M. Serge Bardy
Date de dépôt : 18/12/2012
énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
Question écrite n° 13613 de M. Hervé Morin
Date de dépôt : 18/12/2012
aquaculture et pêche professionnelle - marins-pêcheurs - aires marines protégées britanniques. conséquences
N° 545 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux relative aux organismes génétiquement modifiés et aux risques sanitaires et environnementaux insuffisamment documentés
Date de dépôt : 18/12/2012
Voir le dossier (OGM et risques sanitaires et environnementaux insuffisamment documentés)
Compte rendu de réunion n° 012 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/12/2012
  1. Examen de demandes d'auditions publiques sur :
  2. - la pollution de la Méditerranée
  3. - les greffes 2
  4. Communication de M. Jean-Yves Le Déaut relative à l'audition publique sur les leçons à tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 3
  5. Examen de l'étude de faisabilité par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller sur les « développements technologiques liés à la voiture écologique » 8
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 décembre 2012
Date de séance : 18/12/2012
  1. 1. Proclamation de trois députés
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l'ordre du jour
  4. 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 541) (nouvelle lecture)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 054 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/12/2012
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2012, rejeté par le Sénat (n° 541) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017, rejeté par le Sénat (n° 347) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 14 décembre 2012
Date de séance : 14/12/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 466) (nouvelle lecture) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 053 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/12/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2013, en nouvelle lecture (n° 466) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion